Déposée le 25 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « NUANCES DU MONDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-29 du 20 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FRED OLIVIER domicilié(e) ZI Actipole, Route de Chasse - 38200 - SEYSSUEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 268 632 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque NUANCES DU MONDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3929523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FRED OLIVIER, SAS - ZI Actipole, Route de Chasse - 38200 - SEYSSUEL - France - SIREN 405268632
MARK & LAW, Mme FAYETTE Nathalie - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29
Inscription le 31 mai 2013 - Retrait partiel n°601957 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-05-31
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 29 janvier 2019 - Changement de nom, de dénomination n°753907 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Inscription le 29 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°753906 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-01-29
Meubles ; meubles pour salle de bains ; meubles pour cuisine ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils, sièges ; galettes de chaises ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; vannerie ; objets d'arts en bois, liège, roseau, jonc, rotin, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; coffrets (meubles) ; coquillages (coquilles), corail, écailles d'huîtres ; figurines [statuettes], en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; mobiles (objets de décorations) ; cloisons japonaises ; cadres [encadrement] ; miroirs [glaces] ; stores d'intérieur à lamelles ; stores d'intérieur pour fenêtres [mobilier] ; stores en bois tissé [mobilier] ; cloison japonaise ; coussins à air non à usage médical.
Tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; linge de lit ; linge de maison ; torchons à savoir torchons [chiffons] de nettoyage, torchons [chiffons] pour épousseter, torchons de table ; linge de table non en papier ; calicots ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; chemins et set de table non en papier ; couvertures de lit ; couvertures de table ; couvertures de voyage, couvertures d'appoint (remplace plaid) ; couvre-lits ; couvre-pieds ; crépon ; damas [étoffe] ; dessous de carafe [linge de table] ; dessus-de-lit ; draps ; draps housses ; édredons [couvre-pieds de duvet] ; embrasses en matière textile ; enveloppes de matelas ; plaids ; essuie-verres, essuie-mains en matières textiles ; étiquettes en tissu ; étoffes ; frise [étoffe] ; gants de toilette ; gigoteuses, à savoir sacs de couchage pour bébés ; housses de couette ; housses de protection pour meubles ; housses pour coussins, pour matelas, pour traversins ; linge ouvré ; matières plastiques [succédanés du tissu] ; moustiquaires ; nappes non en papier ; non-tissés [textile] ; revêtements de meubles en matières textiles ; rideaux en matière textile ou en matières plastiques ; ronds de table non en papier ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; serviettes de table en matière textile ; serviettes de toilette ; sets de table non en papier ; taies d'oreillers ; tapis de table non en papier ; tentures murales en matières textiles ; tissus à usage textile ; tissus de coton, de chanvre, de lin ; tissus élastiques ; tissus pour meubles ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; toiles à fromage ; toiles cirées (nappes) ; tours de lit pour lits d'enfant ; tissus en éponge ; tulles ; velours ; voilages.
Informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; agences d'import-export ; vente en gros, à l'exclusion des ventes au public, vente en ligne de marchandises, à savoir de tissus, de housses, de linge de lit, de linge de bain, de linge de table et de linge de maison, de tabliers, peignoirs, toiles cirées, tapis, paillassons, de meubles, de sièges, de tables, de miroirs, de cadres, de coussins, de linge de table en papier, d'articles de papeterie et de produits de l'imprimerie, d'appareils et d'installations d'éclairage, de décorations de Noël, d'objets de décoration et d'art en porcelaine, en terre cuite, en verre, en papier, en carton, en bois, en matières métalliques, non métalliques, en matières plastiques et en métaux précieux, de vaisselle, de cristaux [verrerie], d'ustensiles et récipients pour le ménage et la cuisine, de pots à fleurs, de cache-pots, de vases, de mobilier de jardins, de revêtements de sols et de revêtements muraux, d'ustensiles ou nécessaires de toilette ; diffusion [distribution] d'échantillons.
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